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Document type


Documents type

Documents type
Année de publication
Prix (€)
Cahier des charges-type 100
Clauses administratives générales contractuelles pour travaux de bâtiments(encore établies par le M.T.P.)
1984
6,69

Cahier des charges-type 101
Clauses générales administratives et contractuelles - Annexe permanente aux cahiers spéciaux des charges relatifs aux installations et constructions mécaniques et électriques.(encore établies par le M.T.P.)

Cliquez ici pour enregistrer une version pdf du cahier des charges 101 (224 ko).

1978
4,46

Cahier des charges-type 105
Chauffage central, ventilation et conditionnement d'air

1990
49,58
Form.'93
Formulaire de ch.spécial des charges - Chauffage central, vent. et cond. d'air / sur papier
1993
30,99
Cahier des charges 800
Prescriptions provisoires pour le travail par temps de gel. (encore établies par le M.T.P.)
1967
4,96
Notes commentaires au cahier des charges 800
1967
4,96
Normalisation des conduits aérauliques - 1ière partie
Normalisation des sections et des pièces. Chap A - Conduits métalliques rectangulaires.
1974
1,86
Normalisation des conduits aérauliques - 1ière partie
Normalisation des sections et des pièces. Chap B - Conduits métalliques ronds
1975
1,12
Normalisation des conduits aérauliques - 1ière partie
Normalisation des sections et des pièces. Chap E - Conduits en fibre minérales.
1975
0,74
Normalisation des conduits aérauliques - 2ième partie
Calcul des réseaux. Chap A - Dimensionnement - Texte
1978
4,46
Normalisation des conduits aérauliques - 2ième partie
Calcul des réseaux. Chap A - Dimensionnement - Figures
1978
1,98
Tables BB/SfB
Système de classement pour le secteur de construction.
1990
22,31
Cahier des charges-type 400

Entreprises d'installations et de constructions mécaniques et électriques.

Tous les cahiers des charges-type suivants sont d'application en ce qui concerne les exigens qualitatives.

Cliquez ici pour enregistrer une version pdf du cahier des charges 400 (34 147982 ko).

400.0.01 - Introduction

1968
1,98
400.A.01 - Mécanique en général (chap a jusque et y compris i)
Texte repris intégralement de l'édition originale du cahier des charges-type 400 de 1954
1954
13,63

400.A.01 - Mécanique en général (chap j,k et l)

1980
9,67

400.B.03 - Electricité en général - machines tournantes (chap b)

1986
6,69

400.B.04 - Electricité en général - machines statiques (chap a)

2002
4,00

400.B.03 - Electricité en général (chapitre d) - Appareils à basse tension

2005
8,00

400.B.03 - Electricité en général (chap c et e) - Appareils haute tension et ensembles de commande et de distribution haute tension

1999
6,20

400.B.03 - Electricité en général (chap f) - ensembles d'appareillage basse tension

1996
3,72

400.B.01 - Electricité en général (chap g jusque y compris n)
Texte repris intégralement de l'édition originale de la partie 400.B.01 du 25 novembre 1972.

1972
33,71

400.C.03 - Ascenseurs

2000
14,87

400.D.02 - Eclairage dans les bâtiments (chap a et c)

1983
13,88

400.D.04 - Eclairage dans les bâtiments (chap b et d)

2007
12,00

400.E.01 - Installations diverses à courant faible dans les bâtiments

1975
19,58

400.F.01 - Installations de paratonnerres
Texte repris intégralement de l'édition originale du cahier des charges-type 400 de 1954

1954
3,22

400.I.01 - Eclairage routier

1976
12,50

400.J.03 - Télétechnique (chap a)

1987
6,20

400.L.02 - Hydraulique
Texte repris intégralement de l'édition originale du cahier des charges-type 400 de 1954

1983
23,55

400.M.01 - Oléohydraulique

1968
3,00

Document 904

Document 904
( =Textes de base pour cahiers spéciaux des charges de gros œuvre
et de parachèvement)

Les textes se rapportant à la structure (fondations, maçonnerie portante, béton, acier, bois) peuvent être obtenus sur simple demande. Contactez

Toute personne qui le souhaite peut utiliser ces textes librement. La responsabilité de cet usage repose entièrement sur l'utilisateur final.

  • Ces textes sont censés être exacts au moment de leur publication, mais au fil du temps ils peuvent s'avérer imprécis ou dépassés. Leur emploi se fait aux risques de l'utilisateur. Aucune garantie de qualité, d'exactitude ni de complétude n'est donnée. L'information est fournie telle qu'elle est disponible à la Régie des Bâtiments, sans garanties ni conditions de quelque nature que ce soit. Elle peut comporter des erreurs ou des fautes de frappe.
  • Le contenu des textes (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété en tout temps sans avis ni notification préalable. Les remarques et/ou propositions de compléments relatives au contenu seront toujours accueillies avec intérêt.
  • En aucun cas, la Régie des Bâtiments ne peut être tenue responsable, envers qui que ce soit, de tout dommage direct ou indirect, exceptionnel ou autre imputable à l'utilisation de ces textes, ceci incluant (liste non limitative) toutes pertes, tous arrêts de travail, toute dégradation de programmes ou d'autres données sur des systèmes informatiques, d'appareillage, de logiciel ou de toute autre chose appartenant à l'utilisateur.

Ce document 904 n'est pas un cahier des charges type ni un cahier des charges de référence. Un simple renvoi à celui-ci est donc hors de question ; il faut reprendre les textes dans le cahier des charges auquel ils sont destinés.

Les autres textes du document 904 ne sont pas encore disponibles.

Cahier des charges de référence 901

Cahier des charges de référence 901 (édition 1989) et Bordereau des prix des ouvrages (édition 2001)(Ouvrages d’entretien, de transformation et d’adaptation des bâtiments et abords) : supprimé (avril 2008).

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Vente des cahiers des charges

L’administration centrale à Bruxelles vend nos cahiers des charges-type après une commande préalable à la :

  • Régie des Bâtiments
    Service de publication et de vente des cahiers des charges

    M. Thierry Van Gucht
    Avenue de la Toison d’Or 87 boîte 2
    1060 Bruxelles
    Tél.: +32 2 541 66 11
    Fax: +32 2 541 59 51
    cahierdescharges@regiedesbatiments.be

Si vous souhaitez commander un cahier des charges-type, vous devez faire usage du formulaire de commande. Celui-ci est disponible par téléphone, par e-mail ou par fax.

Les cahiers des charges-type commandés vous seront envoyés par courrier après la réception de votre paiement.

Le Service de publication et de vente des cahiers des charges de la Régie des Bâtiments est fermé les jours fériés ainsi que durant la période entre Noël et Nouvel-An.

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© Régie des Bâtiments - Administration centrale : avenue de la Toison d'Or 87 boîte 2 - 1060 Bruxelles
Tél. général : +32 (0)2 541 65 11 - Fax général : +32 (0)2 541 71 94